 Sous l'egide de la Société Française ORL & CCFdu College Français ORL & CCF , du Syndicat National des ORL & CCF et de la Fedération Française des ORL |
| Références |
| Les fiches de consentement éclairé |
 Editées par le College Français d'OtoRhinoLaryngologie et de
Chirurgie Cervico-Faciale , la Société Française Oto Rhino Laryngologie et de Chirurgie
Cervico-Faciale et le Syndicat National des ORL et Chirurgiens de la Face et du Cou |
| Les fiches de consentement éclairé : Introduction par Ph Narcy , Président du Collège Français d'Oto Rhino Laryngologie et de Chirurgie Cervico-Faciale (CHU Robert Debré Paris) Les fiches d'information au patient rédigées par le Collège dans leur version définitive sont disponibles sur Internet, revêtues du logo du Collège, de la Société et du Syndicat. Bien que ces fiches n'aient pas de réelle valeur contractuelle, au sens juridique du terme, le fait qu'elles soient cautionnées par ces trois instances nationales leur confèrera un certain poids. Chacun pourra donc les utiliser à sa guise, car il n'y a actuellement aucune obligation légale d'obtenir la signature d'un patient sur un document d'information écrit. On peut donc donner ces fiches au patient et lui faire signer le formulaire certifiant qu'il en a lu et compris le contenu. On peut aussi ne les utiliser que comme un canevas pour une information orale, en ne faisant signer au patient qu'un document plus général, dans le quel il reconnaît avoir reçu toutes les informations relatives à l'intervention proposée. Mais, puisque la charge de la preuve de la réalité de cette information incombe désormais au médecin, il est prudent de garder une trace écrite de ce que l'on a dit, dans le dossier du patient ou le courrier adressé au médecin traitant. Pour minimiser le caractère inquiétant de l'énumération de toutes les complications, même exceptionnelles, qui risquent de survenir, il est indispensable de donner en même temps des informations sur ce qui risque de survenir en l'absence de traitement et, peut-être surtout, de donner un maximum de précisions sur les modalités pratiques de l'intervention et de l'hospitalisation, précisions qui ne figurent pas sur les fiches puisqu'elles varient en fonction des habitudes de chacun. Les avis sont actuellement très divergents sur les réactions des patients à ce type d'information et leurs conséquences sur l'acceptation ou le refus d'intervention. Il serait donc très intéressant qu'un maximum d'entre nous profitent de ce site Internet pour faire part de leur expérience vis à vis des interventions les plus courantes, afin d'avoir une information chiffrée sur la réalité de ces conséquences. Toutes les fiches |